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Politique de confidentialité

Cette Application collecte certaines Données personnelles de ses Utilisateurs.

Ce document peut être imprimé à des fins de consultation en utilisant la commande d’impression dans les paramètres de tout navigateur.

Propriétaire et Responsable du traitement

SEVERIN Elektrogeräte GmbH
Röhre 27
59846 Sundern
Deutschland

Courriel de contact du Propriétaire : information@severin.de

Types de Données collectées

Figurent parmi les types de Données personnelles que cette Application collecte directement ou en recourant à des tiers : Données d’utilisation; Traqueurs; prénom; nom de famille; numéro de téléphone; adresse physique; pays; province; adresse électronique; code postal; ville; informations sur l’appareil; historique d’achats.

Les détails complets sur chaque type de Données personnelles collectées sont fournis dans les parties consacrées à la présente politique de confidentialité ou par des textes d’explication spécifiques publiés avant la collecte des Données.
Les Données personnelles peuvent être librement fournies par l’Utilisateur, ou, en cas de Données d’utilisation, collectées automatiquement lorsque vous utilisez cette Application.
Sauf indication contraire, toutes les Données demandées par cette Application sont obligatoires et leur absence peut rendre impossible la fourniture des Services par cette Application. Dans le cas où cette Application précise que certaines Données ne sont pas obligatoires, les Utilisateurs sont libres de ne pas les communiquer sans entraîner de conséquences sur la disponibilité ou le fonctionnement du Service.
Les Utilisateurs qui auraient des doutes sur les Données personnelles obligatoires sont invités à contacter le Propriétaire.
Toute utilisation des Cookies – ou d’autres outils de suivi – par cette Application ou par les propriétaires de services tiers utilisés par cette Application vise à fournir le Service demandé par l’Utilisateur, outre les autres finalités décrites dans le présent document et dans la Politique relative aux cookies, si elle est disponible.

Les Utilisateurs sont responsables de toute Donnée personnelle de tiers obtenue, publiée ou communiquée par l’intermédiaire de cette Application et confirment qu’ils obtiennent le consentement du tiers pour fournir les Données au Propriétaire.

Mode et lieu de traitement des Données

Méthodes de traitement

Le Propriétaire prend les mesures de sécurité appropriées afin d’empêcher l’accès, la divulgation, la modification ou la destruction non autorisés des Données.
Le traitement des Données est effectué à l’aide d’ordinateurs ou d’outils informatiques, en suivant les procédures et les modes organisationnels étroitement liés aux finalités indiquées. Outre le Propriétaire, les Données peuvent être accessibles, dans certains cas, à certaines catégories de personnes en charge du fonctionnement de cette Application (administration, ventes, marketing, service juridique, administration du système) ou à des parties externes (telles que les fournisseurs tiers de services techniques, les services de messagerie, les fournisseurs d’hébergement, les entreprises informatiques, les agences de communication) désignées, le cas échéant, comme Sous-traitantes par le Propriétaire. La liste mise à jour de ces parties peut être demandée à tout moment au Propriétaire.

Base juridique du traitement

Le Propriétaire peut traiter les Données personnelles relatives aux Utilisateurs si l’une des conditions suivantes s’applique :

  • les Utilisateurs ont donné leur consentement pour une ou plusieurs finalités spécifiques ; A noter : Selon certaines législations, le Propriétaire peut être autorisé à traiter des Données personnelles jusqu’à ce que l’Utilisateur s’y oppose (« opt-out »), sans avoir à dépendre du consentement ou de l’une des bases juridiques suivantes. Cette condition ne s’applique toutefois pas lorsque le traitement des Données personnelles est soumis à la loi européenne sur la protection des données ;
  • la fourniture de Données est nécessaire pour l’exécution d’un accord avec l’Utilisateur ou pour toute obligation précontractuelle de celui-ci ;
  • le traitement est nécessaire pour se conformer à une obligation légale à laquelle le Propriétaire est soumis ;
  • le traitement est lié à une tâche effectuée dans l’intérêt public ou dans l’exercice de l’autorité publique dévolue au Propriétaire ;
  • le traitement est nécessaire aux fins des intérêts légitimes poursuivis par le Propriétaire ou par un tiers.

Dans tous les cas, le Propriétaire vous aidera volontiers à clarifier la base juridique spécifique qui s’applique au traitement, et en particulier si la fourniture de Données personnelles est une exigence légale ou contractuelle, ou une exigence nécessaire pour conclure un contrat.

Lieu de traitement

Les Données sont traitées au siège du Propriétaire et dans tous les autres lieux où sont situées les parties responsables du traitement.
Selon la localisation de l’Utilisateur, les transferts de données peuvent entraîner le transfert des Données de ce dernier vers un pays autre que le sien. Pour en savoir plus sur le lieu de traitement de ces Données transférées, les Utilisateurs peuvent consulter la section qui contient des détails sur le traitement des Données personnelles.

Les Utilisateurs ont également le droit de connaître la base juridique des transferts de Données vers un pays situé en dehors de l’Union européenne ou vers toute organisation internationale régie par le droit international public ou créée par deux pays ou plus, comme l’ONU, ainsi que les mesures de sécurité prises par le Propriétaire pour sauvegarder leurs Données.

Si un tel transfert a lieu, les Utilisateurs peuvent en savoir plus en consultant les sections correspondantes du présent document ou se renseigner auprès du Propriétaire en utilisant les informations fournies dans la section de contact.

Temps de conservation

Les Données personnelles sont traitées et conservées aussi longtemps que requis pour la finalité pour laquelle elles ont été collectées.

Par conséquent :

  • Les Données personnelles collectées à des fins liées à l’exécution d’un contrat entre le Propriétaire et l’Utilisateur doivent être conservées jusqu’à la pleine exécution du contrat.
  • Les Données personnelles collectées aux fins des intérêts légitimes du Propriétaire doivent être conservées aussi longtemps que nécessaire pour atteindre ces objectifs. Les Utilisateurs peuvent trouver des informations spécifiques concernant les intérêts légitimes poursuivis par le Propriétaire dans les sections correspondantes du présent document ou en contactant le Propriétaire.

Le Propriétaire peut être autorisé à conserver des Données personnelles plus longtemps chaque fois que l’Utilisateur a donné son consentement à un tel traitement, tant que ce consentement n’est pas retiré. En outre, le Propriétaire peut être obligé de conserver des Données personnelles plus longtemps chaque fois que cela est requis pour l’exécution d’une obligation légale ou sur ordre d’une autorité.

Une fois la période de conservation expirée, les Données personnelles seront supprimées. Par conséquent, le droit d’accès, le droit d’effacement, le droit de rectification et le droit à la portabilité des données ne peuvent être appliqués après l’expiration de la période de conservation.

Finalités du traitement

Les Données relatives à l’Utilisateur sont collectées afin de permettre au Propriétaire de fournir son Service, de remplir ses obligations, de répondre aux demandes d’application de la loi, de protéger ses droits et intérêts (ou ceux de ses Utilisateurs ou de tiers), de détecter toute activité malveillante ou frauduleuse, ainsi que ce qui suit : Gestion des balises, Analyses, Contacter l’Utilisateur, Remarketing et ciblage comportemental, Publicité, Gestion des contacts et envoi de messages et Gestion de la collecte de données et des sondages en ligne.

Pour obtenir des informations précises sur les Données personnelles utilisées pour chaque finalité, l’Utilisateur peut consulter la partie « Informations détaillées sur le traitement des Données personnelles ».

Informations détaillées sur le traitement des Données personnelles

Les Données personnelles sont collectées pour les finalités suivantes à l’aide de plusieurs services :

Analyses

Les services que contient cette partie permettent au Propriétaire de surveiller et d’analyser le trafic Web et de suivre l’évolution du comportement de l’Utilisateur.

Anonymisation IP dans Google Analytics (Google Ireland Limited)

Google Analytics est un service d’analyse Web fourni par Google Ireland Limited (« Google »). Google utilise les Données collectées pour suivre et analyser l’utilisation de cette Application, préparer des rapports sur ses activités et les partager avec d’autres services Google. Google peut utiliser les Données collectées pour contextualiser et personnaliser les publicités de son propre réseau publicitaire. Cette intégration de Google Analytics rend votre adresse IP anonyme. Les adresses IP des Utilisateurs sont en fait abrégées au sein des États membres de l’Union européenne ou d’autres États partis à l’accord sur l’Espace économique européen. Ce n’est que dans des cas exceptionnels que l’adresse IP complète est transmise au server Google et abrégée aux États-Unis.

Données personnelles traitées : Données d’utilisation; Traqueurs.

Lieu de traitement : Irlande – Politique de confidentialité – Option de retrait.

Google Analytics (Google Ireland Limited)

Google Analytics est un service d’analyse Web fourni par Google Ireland Limited (« Google »). Google utilise les Données collectées pour suivre et analyser l’utilisation de cette Application, préparer des rapports sur ses activités et les partager avec d’autres services Google. Google peut utiliser les Données collectées pour contextualiser et personnaliser les publicités de son propre réseau publicitaire.

Données personnelles traitées : Données d’utilisation; Traqueurs.

Lieu de traitement : Irlande – Politique de confidentialité – Option de retrait.

Suivi des conversions de Google Ads (Google Ireland Limited)

Le suivi des conversions de Ads est un service d’analyse fourni par Google Ireland Limited, qui relie les données du réseau publicitaire de Google Ads aux actions effectuées sur cette Application.

Données personnelles traitées : Données d’utilisation; Traqueurs.

Lieu de traitement : Irlande – Politique de confidentialité.

Suivi des conversions de Facebook Ads (pixel Facebook) (Meta Platforms Ireland Limited)

Le suivi des conversions de Facebook Ads (pixel Facebook) est un service d’analyse fourni par Meta Platforms Ireland Limited, qui relie les données du réseau publicitaire de Meta aux actions effectuées sur cette Application. Le pixel Facebook suit les conversions pouvant être attribuées aux publicités sur Facebook, Instagram et l’Audience Network.

Données personnelles traitées : Données d’utilisation; Traqueurs.

Lieu de traitement : Irlande – Politique de confidentialité.

Suivi des conversions de TikTok

Le suivi des conversions de TikTok est un service d’analyse fourni par TikTok Information Technologies UK Limited ou par TikTok Technology Limited, selon la façon dont le Propriétaire gère le traitement des Données, qui relie les données du réseau publicitaire de TikTok aux actions effectuées sur cette Application. Le pixel TikTok suit les conversions qui peuvent être attribuées aux annonces TikTok et permet de cibler des groupes d’Utilisateurs en fonction de leur précédente utilisation de cette Application.

Données personnelles traitées : Données d’utilisation; Traqueurs.

Lieu de traitement : Royaume-Uni – Politique de confidentialité; Irlande – Politique de confidentialité.

Contacter l’Utilisateur

Formulaire de contact (cette Application)

En remplissant le formulaire de contact avec leurs Données, l’Utilisateur autorise l’utilisation de ces renseignements par cette Application aux fins de répondre aux demandes d’information, de citations ou à toute autre demande tel que l’indique l’en-tête du formulaire.

Données personnelles traitées : adresse physique; adresse électronique; code postal; nom de famille; numéro de téléphone; pays; province; prénom; ville.

Gestion de la collecte de données et des sondages en ligne

Ce type de service permet à cette Application de gérer la création, le déploiement, l’administration, la distribution et l’analyse de formulaires en ligne et de sondages afin de collecter, enregistrer et réutiliser les Données de tout Utilisateur répondant.
Les Données Personnelles collectées dépendent de l’information demandée et fournie par les Utilisateurs dans le formulaire en ligne correspondant.

Ces services peuvent être intégrés dans une grande variété de services de tiers pour permettre au Propriétaire de prendre des mesures ultérieures avec les Données traitées – ex : gestion des contacts, envoi de messages, analyses, publicité et traitement de paiement.

Klaviyo Forms (Klaviyo Inc.)

Klaviyo Forms est un créateur de formulaires et une plateforme de collecte de données fourni par Klaviyo Inc.

Pour profiter du service proposé par Klaviyo, le Propriétaire partage généralement des informations sur les Utilisateurs (qui achètent), comme par exemple leurs coordonnées et l’historique des achats. Vérifiez l’indication dans « Données personnelles traitées » ci-dessous pour obtenir une explication sur l’étendue du partage.

Données personnelles traitées : adresse électronique.

Lieu de traitement : États-Unis – Politique de confidentialité.

Gestion des balises

Ce type de service permet au Propriétaire de gérer les balises ou les scripts nécessaires sur cette Application de manière centralisée.
Par conséquent, les Données utilisateurs transitent par ces services, ce qui pourrait entraîner la conservation de ces Données.

Google Tag Manager (Google Ireland Limited)

Google Tag Manager est un service de gestion de balises fourni par Google Ireland Limited.

Données personnelles traitées : Données d’utilisation; Traqueurs.

Lieu de traitement : Irlande – Politique de confidentialité.

Gestion des contacts et envoi de messages

Ce type de services permet de gérer une base de données d’adresses électroniques, de numéros de téléphone ou de toutes autres coordonnées pour communiquer avec l’Utilisateur. Ces services peuvent aussi collecter des données concernant la date et l’heure auxquelles l’Utilisateur visionne le message, l’heure à laquelle il interagit avec ce message, par exemple en cliquant sur les liens inclus dans celui-ci.

Klaviyo (Klaviyo Inc.)

Klaviyo est un service de gestion d’adresses électroniques et d’envoi de messages fourni par Klaviyo Inc.

Pour profiter du service proposé par Klaviyo, le Propriétaire partage généralement des informations sur les Utilisateurs (qui achètent), comme par exemple leurs coordonnées et l’historique des achats. Vérifiez l’indication dans « Données personnelles traitées » ci-dessous pour obtenir une explication sur l’étendue du partage.

Données personnelles traitées : adresse électronique; historique d’achats; nom de famille; numéro de téléphone; pays; prénom; Traqueurs.

Lieu de traitement : États-Unis – Politique de confidentialité – Option de retrait.

Publicité

Ce type de services permet d’utiliser les Données de l’Utilisateur à des fins de communication publicitaire. Ces communications sont affichées sous forme de bannières et d’autres publicités sur cette Application, éventuellement en fonction des intérêts de l’Utilisateur.
Cela ne signifie pas que toutes les Données personnelles sont utilisées à cet effet. Les informations et conditions d’utilisation sont décrites ci-dessous.
Certains des services énumérés ci-dessous peuvent utiliser des Traqueurs dans le but d’identifier l’Utilisateur. Ils peuvent aussi utiliser une technique de ciblage comportemental, par exemple afficher des publicités adaptées aux besoins et au comportement de l’Utilisateur, y compris ceux détectés en dehors de cette Application. Veuillez consulter les politiques de confidentialité des services concernés pour de plus amples d’informations.
En général, ce type de services proposent la possibilité de refuser ce suivi publicitaire. En complément de toute fonctionnalité de retrait fournie par l’un quelconque des services mentionnés ci-dessous, l’Utilisateur peut en savoir plus sur les options dont il dispose pour refuser de recevoir de la publicité ciblée par centres d’intérêt en consultant la section dédiée du présent document : « Comment refuser la publicité ciblée par centres d’intérêt ».

Audience Similaire Facebook (Meta Platforms Ireland Limited)

L’Audience Similaire Facebook est un service de publicité et de ciblage comportemental fourni par Meta Platforms Ireland Limited qui utilise les Données collectées à travers l’Audience Personnalisées de Facebook, afin d’afficher des annonces aux Utilisateurs ayant un comportement semblable à celui des Utilisateurs qui sont déjà sur une liste d’Audience Personnalisée sur la base de leur utilisation passée de cette Application ou de leur engagement avec un contenu pertinent à travers les apps et services Facebook.
Sur la base de ces Données, des annonces personnalisées seront montrées aux Utilisateurs suggérés par Audience Similaire Facebook.

Les Utilisateurs peuvent renoncer à l’utilisation de Traqueurs par Facebook pour la personnalisation des annonces en consultant cette page de retrait.

Données personnelles traitées : Données d’utilisation; Traqueurs.

Lieu de traitement : Irlande – Politique de confidentialité – Option de retrait.

Converify.com in Verbindung mit ADNET.de als Technischer Dienstleister

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Sie können die von converify.com und adnet.de verwendeten Cookies jederzeit über den folgenden Link deaktivieren: https://www.severin.de#ConvOptOut

Audiences Similaires de Google Ads (Google Ireland Limited)

Audiences Similaires est un service de publicité et de ciblage comportemental fourni par Google Ireland Limited qui utilise les Données de Remarketing Google Ads afin d’afficher des annonces aux Utilisateurs ayant un comportement similaire à celui des Utilisateurs qui sont déjà sur la liste de remarketing en raison de leur utilisation passée de cette Application.
Sur la base de ces Données, les annonces personnalisées seront montrées aux Utilisateurs suggérés par Audiences Similaires de Google Ads.

Les Utilisateurs qui ne souhaitent pas être inclus dans des audiences Similaires peuvent y renoncer et désactiver l’utilisation de Traqueurs publicitaires consultant : Google [Paramètres des annonces](https://adssettings.google.com/authenticated.

Pour comprendre l’utilisation des Données par Google, veuillez consulter Google’s partner policy.

Données personnelles traitées : Données d’utilisation; Traqueurs.

Lieu de traitement : Irlande – Politique de confidentialité – Option de retrait.

Webgains (Webgains Ltd (ad pepper media GmbH))

Webgains est un service de publicité offert par Webgains Ltd.

Données personnelles traitées : Données d’utilisation; Traqueurs.

Lieu de traitement : Royaume-Uni – Politique de confidentialité – Option de retrait.

Remarketing et ciblage comportemental

Ce type de services permet à cette Application et à ses partenaires de distribuer, d’optimiser et de présenter des publicités en fonction de l’utilisation antérieure de cette Application par l’Utilisateur.
Cette activité est facilitée en suivant l’évolution des Données d’utilisation et en utilisant les Traqueurs pour collecter des informations, qui sont ensuite transmises aux partenaires gérant l’activité de remarketing et de ciblage comportemental.
Certains services proposent une option de remarketing basée sur des listes d’adresses e-mail.
En général, ce type de services proposent la possibilité de refuser ce suivi publicitaire. En complément de toute fonctionnalité de retrait fournie par l’un quelconque des services mentionnés ci-dessous, l’Utilisateur peut en savoir plus sur les options dont il dispose pour refuser de recevoir de la publicité ciblée par centres d’intérêt en consultant la section dédiée du présent document : « Comment refuser la publicité ciblée par centres d’intérêt ».

Remarketing Google Ads (Google Ireland Limited)

Le remarketing de Google Ads est un service de remarketing et de ciblage comportemental fourni par Google Ireland Limited, qui relie l’activité de cette Application au réseau publicitaire Google Ads et au Cookie DoubleClick.

Pour comprendre l’utilisation des Données par Google, veuillez consulter Google’s partner policy.

Les Utilisateurs peuvent renoncer à l’utilisation par Google de Traqueurs pour la personnalisation d‘annonces en consultant les Paramètres des annonces de Google.

Données personnelles traitées : Données d’utilisation; Traqueurs.

Lieu de traitement : Irlande – Politique de confidentialité – Option de retrait.

Audiences Personnalisées de Facebook (Meta Platforms Ireland Limited)

L’Audience Personnalisée de Facebook est un service de remarketing et de ciblage comportemental fourni par Meta Platforms Ireland Limited qui connecte l’activité de cette Application avec le réseau publicitaire de Facebook.

Les Utilisateurs peuvent renoncer à l’utilisation de Traqueurs par Facebook pour la personnalisation des annonces en consultant cette page de retrait.

Données personnelles traitées : adresse électronique; Traqueurs.

Lieu de traitement : Irlande – Politique de confidentialité – Option de rertrait.

Remarketing de Facebook (Meta Platforms Ireland Limited)

Le remarketing de Facebook est un service de remarketing et de ciblage comportemental fourni par Meta Platforms Ireland Limited, qui relie l’activité de cette Application au réseau publicitaire de Facebook.

Données personnelles traitées : Données d’utilisation; Traqueurs.

Lieu de traitement : Irlande – Politique de confidentialité – Option de retrait.

Remarketing TikTok

Remarketing TikTok est un service de remarketing et de ciblage comportemental fourni par TikTok Information Technologies UK Limited ou par TikTok Technology Limited, selon la façon dont le Propriétaire gère le traitement des Données, qui relie l’activité de cette Application au réseau publicitaire TikTok.

Données personnelles traitées : Données d’utilisation; informations sur l’appareil; Traqueurs.

Lieu de traitement : Royaume-Uni – Politique de confidentialité; Irlande – Politique de confidentialité.

Information sur le refus de publicité ciblée par centres d’intérêt

En complément de toute fonctionnalité de désinscription fournie par l’un quelconque des services listés dans le présent document, les Utilisateurs peuvent YourOnlineChoices (Europe), la Network Advertising Initiative (États-Unis) et la Digital Advertising Alliance (États-Unis), la DAAC (Canada), et la DDAI (Japon), ou d’autres services similaires. Ces initiatives permettent aux Utilisateurs de sélectionner leurs préférences de suivi pour la plupart des outils publicitaires. Le Propriétaire recommande donc aux Utilisateurs d’utiliser ces ressources en plus des informations fournies dans le présent document.

La Digital Advertising Alliance propose une application appelée AppChoices qui aide les Utilisateurs à contrôler la publicité ciblée par centres d’intérêt sur les applications mobiles.

Les Utilisateurs peuvent également désactiver certaines fonctionnalités publicitaires au moyen des paramètres applicables de l’appareil, tels que les paramètres de publicité de l’appareil pour les téléphones mobiles ou les paramètres de publicité en général.

Droits des Utilisateurs

Les Utilisateurs peuvent exercer certains droits concernant leurs Données traitées par le Propriétaire.

En particulier, les Utilisateurs ont le droit de faire ce qui suit :

  • Retirer leur consentement à tout moment. Les Utilisateurs ont le droit de retirer leur consentement s’ils ont déjà donné leur consentement au traitement de leurs Données personnelles.
  • S’opposer au traitement de leurs Données. Les Utilisateurs ont le droit de s’opposer au traitement de leurs Données si le traitement est effectué sur une base juridique autre que le consentement. Des précisions sont ajoutées dans la section correspondante ci-dessous.
  • Accéder à leurs Données. Les Utilisateurs ont le droit de savoir si les Données sont traitées par le Propriétaire, d’obtenir des informations sur certains aspects du traitement et d’obtenir une copie des Données en cours de traitement.
  • Vérifier et obtenir une rectification. Les Utilisateurs ont le droit de vérifier l’exactitude de leurs Données et de demander qu’elles soient mises à jour ou corrigées.
  • Limiter le traitement de leurs Données. Les Utilisateurs ont le droit, sous certaines conditions, de limiter le traitement de leurs Données. Dans ce cas, le Propriétaire traitera leurs Données uniquement pour les stocker.
  • Faire supprimer ou effacer leurs Données personnelles. Les Utilisateurs ont le droit, sous certaines conditions, d’obtenir l’effacement de leurs Données auprès du Propriétaire.
  • Récupérer leurs Données et les transférer à un autre responsable du traitement. Les Utilisateurs ont le droit de récupérer leurs Données dans un format structuré, couramment utilisé et lisible par machine et, si cela est techniquement possible, de les transmettre à un autre responsable du traitement sans obstacle d’aucune sorte. Cette disposition s’applique, sous réserve que les Données soient traitées par des moyens automatisés et que le traitement repose sur le consentement de l’Utilisateur, sur un contrat auquel l’Utilisateur est partie ou sur des obligations précontractuelles.
  • Déposer plainte. Les Utilisateurs ont le droit de déposer une plainte auprès de leur autorité compétente en matière de protection des données.

Informations concernant le droit d’opposition au traitement

Lorsque les Données personnelles sont traitées dans l’intérêt public, dans l’exercice d’une autorité officielle dévolue au Propriétaire ou aux fins des intérêts légitimes poursuivis par celui-ci, les Utilisateurs peuvent s’opposer à ce traitement en fournissant un motif lié à leur situation particulière devant justifier cette opposition.

Les Utilisateurs doivent cependant savoir que si leurs Données personnelles sont traitées à des fins de marketing direct, ils peuvent s’opposer à ce traitement à tout moment sans aucune justification. Pour savoir si le Propriétaire traite des Données personnelles à des fins de marketing direct, les Utilisateurs peuvent se reporter aux sections correspondantes du présent document.

Comment exercer ces droits

Toute demande d’exercice des droits de l’Utilisateur peut être adressée au Propriétaire grâce aux coordonnées fournies dans le présent document. Ces demandes peuvent être exercées gratuitement et seront étudiées par le Propriétaire le plus tôt possible et toujours dans un délai d’un mois.

Informations supplémentaires sur le traitement et la collecte des Données

Action en justice

Les Données personnelles de l’Utilisateur peuvent être utilisées à des fins juridiques par le Propriétaire devant les tribunaux ou dans les étapes pouvant conduire à une action en justice résultant d’une utilisation inappropriée de cette Application ou des Services connexes.
L’Utilisateur est conscient du fait que le Propriétaire peut être amené à révéler des Données personnelles à la demande des autorités publiques.

Informations supplémentaires concernant les Données personnelles de l’Utilisateur

Outre les informations contenues dans la présente politique de confidentialité, cette Application peut fournir à l’Utilisateur des renseignements complémentaires et des informations contextuelles concernant des services particuliers ou la collecte et le traitement des Données personnelles.

Journaux système et maintenance

À des fins d’exploitation et de maintenance, cette Application et tout service tiers peuvent collecter des fichiers qui enregistrent les interactions avec cette Application (journaux système) ou utiliser à cette fin d’autres Données personnelles (telles que l’adresse IP).

Informations non incluses dans la présente politique

De plus amples renseignements concernant la collecte ou le traitement des Données personnelles peuvent à tout moment être demandés au Propriétaire. Veuillez consulter les coordonnées figurant au début du présent document.

Comment les demandes « Ne pas pister » sont traitées

Cette Application ne prend pas en charge les demandes « Ne pas pister ».
Référez-vous à la politique de confidentialité des services tiers pour déterminer s’ils acceptent ou non aux demandes « Ne pas pister ».

Modifications de la présente politique de confidentialité

Le Propriétaire se réserve le droit d’apporter des modifications à la présente politique de confidentialité, à tout moment, en informant ses Utilisateurs sur cette page et éventuellement dans cette cette Application ou – pour autant que cela soit techniquement et légalement possible – en envoyant une notification aux Utilisateurs par l’intermédiaire des coordonnées disponibles pour le Propriétaire. Il est fortement recommandé de consulter cette page fréquemment, en se référant à la date de la dernière modification indiquée en bas.

Si les modifications influencent les activités de traitement effectuées sur la base du consentement de l’Utilisateur, le Propriétaire doit recueillir un nouveau consentement de l’Utilisateur lorsque nécessaire.

Données personnelles (ou Données)

Toute information qui, directement, indirectement ou en relation avec d’autres informations – y compris un numéro d’identification personnel – permet l’identification ou l’identifiabilité d’une personne physique.

Données d’utilisation

Les informations collectées automatiquement par cette Application (ou par des services tiers employés par cette Application), qui peuvent inclure les adresses IP ou les noms de domaines des ordinateurs utilisés par les Utilisateurs qui utilisent cette Application, les adresses URI (Uniform Resource Identifier ou identifiant uniforme de ressource), l’heure de la demande, la méthode utilisée pour soumettre la demande au serveur, la taille du fichier reçu en réponse, le code numérique indiquant le statut de la réponse du serveur (résultat favorable, erreur, etc.), le pays d’origine, les caractéristiques du navigateur et du système d’exploitation utilisés par l’Utilisateur, les différents détails relatifs au temps par visite (p. ex. temps passé sur chaque page dans l’Application) et les détails relatifs au chemin suivi dans l’Application avec une référence spéciale à la séquence des pages visitées, et d’autres paramètres concernant le système d’exploitation ou l’environnement informatique de l’Utilisateur.

Utilisateur

La personne utilisant cette Application qui, sauf indication contraire, correspond à la Personne concernée.

Personne concernée

La personne physique à laquelle les Données personnelles font référence.

Sous-traitant (ou Responsable des données)

La personne physique ou morale, l’autorité publique, l’institution ou tout autre organisme qui traite les Données personnelles pour le compte du Responsable du traitement, tel que décrit dans la présente politique de confidentialité.

Responsable du traitement (ou Propriétaire)

La personne physique ou morale, l’autorité publique, l’institution ou toute autre organisme qui, seul ou conjointement avec d’autres, détermine les finalités et les moyens du traitement de Données personnelles, y compris les mesures de sécurité concernant le fonctionnement et l’utilisation de cette Application. Sauf mention contraire, le Responsable du traitement est le Propriétaire de cette Application.

Cette Application

Les moyens par lesquels les Données personnelles de l’Utilisateur sont collectées et traitées.

Service

Le service fourni par cette Application comme décrit dans les conditions s’y rapportant (le cas échéant) et sur ce site/cette application.

Union européenne (ou UE)

Sauf indication contraire, toutes les références faites dans le présent document à l’Union européenne incluent tous les États membres actuels de l’Union européenne et de l’Espace économique européen.

Cookie

Les Cookies sont des Traqueurs constitués de petits ensembles de données stockés dans le navigateur de l’Utilisateur.

Traqueurs

Un Traqueur indique toute technologie – par exemple, les Cookies, les identifiants uniques, les balises Web, les scripts intégrés, les balises électroniques et les empreintes digitales – permettant de suivre les Utilisateurs, par exemple en accédant à des informations ou en les stockant sur l’appareil de l’Utilisateur.

Informations légales

La présente politique de confidentialité a été préparée en exécution des dispositions de plusieurs législations, notamment de l’article 13/14 du règlement européen 2016/679 (règlement général sur la protection des données).

Cette politique de confidentialité concerne uniquement cette Application, sauf indication contraire dans le présent document.

Dernière mise à jour : 31 octobre 2022

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